Comment déclarer ses cryptomonnaies aux impôts français

Introduction

Les cryptomonnaies, telles que le Bitcoin, l’Ethereum et autres altcoins, ont connu une popularité croissante ces dernières années. En France, les revenus générés par les transactions de cryptomonnaies sont soumis à l’impôt. Si vous êtes débutant dans le monde des cryptomonnaies et que vous résidez en France, cet article vous expliquera étape par étape comment déclarer vos revenus issus des cryptomonnaies aux impôts.

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Sinon vous pouvez le faire vous même avec ces étapes:

I. Comprendre les différents types de revenus en cryptomonnaies

Avant de déclarer vos revenus, il est crucial de comprendre les différents types de revenus en cryptomonnaies et comment ils sont imposés en France. On peut distinguer deux types de revenus :

1. 1. Les gains provenant de la vente de cryptomonnaies : Il s’agit des bénéfices réalisés lorsque vous vendez des cryptomonnaies à un prix supérieur à celui d’achat. Ces gains sont imposables au titre des plus-values mobilières.

1. 1. Les revenus tirés du minage, du staking, des airdrops, ou des intérêts : Ce sont des revenus générés par diverses activités liées aux cryptomonnaies, comme la participation à la validation de transactions (minage), la mise en garantie de vos cryptomonnaies pour sécuriser un réseau (staking), la réception gratuite de tokens (airdrops) ou les intérêts gagnés sur des plateformes de prêt. Ces revenus sont imposables comme des revenus d’activité ou des revenus de capitaux mobiliers, selon les cas.

II. La déclaration des plus-values

Pour déclarer les gains provenant de la vente de cryptomonnaies, suivez les étapes suivantes :

1. 1. Calculez la plus-value : La plus-value est la différence entre le prix de vente et le prix d’achat des cryptomonnaies. Vous devez tenir compte des frais de transaction et des frais de plateforme pour déterminer la plus-value exacte.

1. 1. Déterminez le régime d’imposition : En France, les plus-values réalisées sur les cryptomonnaies sont soumises au Prélèvement Forfaitaire Unique (PFU) de 30 % (12,8 % d’impôt sur le revenu et 17,2 % de prélèvements sociaux). Toutefois, si vous êtes éligible au régime des microentreprises, vous pouvez opter pour un régime d’imposition réduit.

1. 1. Remplissez le formulaire 2086 : Ce formulaire, disponible sur le site des impôts, vous permet de déclarer vos plus-values en cryptomonnaies. Vous devrez y indiquer les montants en euros de vos cessions, vos gains et vos pertes. N’oubliez pas de joindre ce formulaire à votre déclaration d’impôts sur le revenu.

1. 1. Conservez vos justificatifs : Gardez une trace de toutes vos transactions, car l’administration fiscale peut vous demander de fournir des justificatifs en cas de contrôle.

III. La déclaration des revenus d’activité et des revenus de capitaux mobiliers

Pour déclarer les revenus tirés du minage, du staking, des airdrops ou des intérêts, suivez les étapes suivantes :

1. 1. Déterminez la nature de vos revenus : Les revenus tirés du minage et du staking sont considérés comme des revenus d’activité si vous y consacrez un temps significatif et des ressources importantes. Dans les autres cas, ils sont imposés comme des revenus de capitaux mobiliers. Les intérêts et les airdrops sont généralement imposés comme des revenus de capitaux mobiliers.

1. 1. Calculez le montant imposable : Convertissez vos revenus en cryptomonnaies en euros en utilisant le taux de change moyen annuel publié par l’administration fiscale ou le taux de change en vigueur à la date de réception des revenus.

1. 1. Déclarez vos revenus d’activité : Si vos revenus sont considérés comme des revenus d’activité, vous devrez les déclarer sur le formulaire 2042-C-PRO, dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux (BIC) ou des bénéfices non commerciaux (BNC), selon votre situation. Si vous êtes éligible au régime des microentreprises, vous bénéficierez d’un abattement forfaitaire pour frais.

1. 1. Déclarez vos revenus de capitaux mobiliers : Si vos revenus sont considérés comme des revenus de capitaux mobiliers, vous devrez les déclarer sur le formulaire 2042, dans la rubrique “Revenus de capitaux mobiliers”. Ces revenus sont également soumis au PFU de 30 %, sauf option pour le barème progressif de l’impôt sur le revenu.

1. 1. Conservez vos justificatifs : Comme pour les plus-values, gardez une trace de toutes vos transactions et activités liées aux cryptomonnaies, car l’administration fiscale peut vous demander des justificatifs en cas de contrôle.

En plus de déclarer vos revenus en cryptomonnaies, vous devez également déclarer les comptes de cryptomonnaies détenus à l’étranger. Pour ce faire, vous devez remplir le formulaire 3916-bis.

1. 1. Comprendre les obligations de déclaration : Si vous détenez un compte de cryptomonnaies sur une plateforme d’échange étrangère, vous devez le déclarer aux autorités fiscales françaises. Cette obligation concerne également les portefeuilles électroniques détenus à l’étranger.

1. 1. Remplissez le formulaire 3916-bis : Ce formulaire est spécifiquement conçu pour la déclaration des comptes de cryptomonnaies détenus à l’étranger. Vous devrez y indiquer vos coordonnées, le nom de la plateforme d’échange ou du portefeuille électronique, l’adresse de la plateforme ou du prestataire, ainsi que le numéro de compte ou l’identifiant du portefeuille.

1. 1. Joignez le formulaire 3916-bis à votre déclaration de revenus : Une fois le formulaire rempli, joignez-le à votre déclaration de revenus. Si vous détenez plusieurs comptes de cryptomonnaies à l’étranger, vous devrez remplir et joindre un formulaire 3916-bis pour chacun d’entre eux.

1. 1. Respectez les délais de déclaration : Les comptes de cryptomonnaies détenus à l’étranger doivent être déclarés en même temps que votre déclaration de revenus. Veillez donc à respecter les délais imposés par l’administration fiscale pour éviter les pénalités.

1. 1. Conservez vos justificatifs : Comme pour les autres aspects de la déclaration des revenus en cryptomonnaies, il est important de conserver tous les justificatifs liés à vos comptes de cryptomonnaies détenus à l’étranger. L’administration fiscale peut vous demander de fournir des preuves en cas de contrôle.

Conclusion

La déclaration des revenus issus des cryptomonnaies peut sembler complexe, mais en suivant ces étapes et en vous informant sur la réglementation en vigueur, vous pourrez vous assurer d’être en conformité avec la législation française. N’oubliez pas de conserver tous vos justificatifs et de suivre les évolutions des règles fiscales concernant les cryptomonnaies, car elles peuvent être sujettes à des modifications dans le futur.