La Sec Prépare Une Refonte Majeure Du Cadre Crypto Aux États-Unis
Le président de la U.S. Securities and Exchange Commission, Paul Atkins, a dévoilé une feuille de route ambitieuse pour la régulation des actifs numériques aux États-Unis.
Les principaux axes en préparation
Dans les prochains mois, la SEC prévoit d’examiner :
1️⃣ Un cadre pour les crypto-actifs liés à un investment contract
Clarifier quand un token relève du droit des valeurs mobilières.
2️⃣ Une exemption “innovation”
Permettre un trading limité de titres tokenisés dans un cadre contrôlé.
3️⃣ Des voies simplifiées pour la levée de capitaux
Créer des mécanismes plus adaptés aux projets crypto souhaitant lever des fonds légalement.
4️⃣ No-action letters et exemptions
Incluant des clarifications pour les fournisseurs de wallets.
5️⃣ Règles de custody
Établir un cadre spécifique pour les actifs non-securities, y compris les stablecoins.
6️⃣ Modernisation des transfer agents
Adapter la tenue des registres aux infrastructures blockchain.
Une nouvelle phase de clarté
Cette série d’initiatives marque un tournant vers une approche plus structurée et pragmatique.
Si ces propositions aboutissent, elles pourraient profondément transformer l’environnement réglementaire crypto américain, en offrant davantage de visibilité aux entreprises, aux investisseurs et aux institutions financières.
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